Fonctionnement
Historique
Présentation
Service à l'adhérent
BOE
CT de BDD
CTM
Carrières
Commission de réforme
Concours - Examens
Concours ICD
Concours TSEF 2
Concours TSEF 3
Congés
Harcèlement
LDG
Militaires
Mission
QVT
RIFSEEP
Salaires
Statuts
- Circulaire n°SE1 2014-2 du 3 juillet 2014 relative à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique de l'Etat ( NOR : RDFF1409081C ).
- 2ème modificatif à l'instruction n° 310 815 / DEF / SGA / du 2 mai 2008 relative à l'exercice du droit syndical au ministère de la défense (21 août 2013)
- 2ème modificatif à l'instruction n° 310 815 / DEF / SGA / du 2 mai 2008 relative à l'exercice du droit syndical au ministère de la défense.
- Instruction relative à l'exercice du droit syndical au Ministère de la Défense (2 mai 2008)
Personne n'a encore laissé de commentaire.
Soyez donc le premier !